Maladies professionnelles

Les maladies professionnelles sont des altérations organiques ou fonctionnelles contractée par un assuré lors d’une activité professionnelle causées par l'exposition à des risques professionnels spécifiques, tels que des produits chimiques, des radiations, des vibrations, des bruits, des températures extrêmes, des postures pénibles, des mouvements répétitifs, entre autres. Ces affections peuvent se développer lentement au fil du temps, ou être causées par une exposition unique à une substance ou une situation dangereuse.

Les maladies professionnelles peuvent affecter les salariés de tous les secteurs et métiers, mais certaines professions présentent un risque plus élevé que d'autres.

La médecine du travail à un rôle important à jouer dans le cadre de la prévention des maladies professionnelles en identifiant et en évaluant les risques pour la santé et la sécurité au travail, en mettant en place en concertation avec les employeurs des mesures de prévention appropriées.

Si l'assuré prouve qu’il est atteint d'une maladie inscrite dans le tableau et qu’il a été exposé à un risque susceptible d'être à l'origine de cette maladie dans le cadre de l'activité assurée, la maladie est présumée être d'origine professionnelle.

En dehors des maladies inscrites au tableau, la loi permet l’indemnisation par l'Association d’Assurance Accident (AAA) d’une maladie professionnelle non inscrite dans le tableau, dès lors que l'assuré démontre clairement son origine professionnelle. La déclaration de la maladie professionnelle se fait à l’Association d’Assurance Accident (AAA) par le médecin traitant et non pas par le médecin du travail.

Code de la sécurité sociale Art.94, Art. 95